Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les procès verbaux des derniers conseils municipaux en cliquant sur la date de conseil municipal qui vous intéresse dans la colonne du milieu.

Ordre du jour :
1) Cérémonies patriotiques : organisation
2) Décisions modificatives des budgets communaux
3) Marché public Secteur de la Prelle - le Limbois : avenant
4) PER : portage du projet par la CCPS
5) CCPS : transfert de compétence zone de développement éolien
6) Convention de déneigement
7) S.E.V. : prise de participation
8) Expérimentation entretien professionnel
9) Location salle des fêtes

informations et questions diverses

Ordre du jour :
1) Compte Administratif général 2010
2) Affectation des résultats Exercice 2010 - Budget Général
3) Compte Administratif du Service des Eaux 2010
4) Affectation des résultats Exercice 2010 - Budget Service des Eaux
5) Compte Administratif des Forêts 2010
6) Affectation des résultats Exercice 2010 - Budget Service Forêts
7) Compte de gestion - Budget général 2010
8) Compte de gestion - Budget Service des Eaux 2010
9) Compte de gestion - Budget Forêt 2010
10) Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges - Modification des statuts
11) Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges - Adhésions
12) Acquisition du terrain - zone des Enclos
13) Révision triennale - Bail de chasse
14) Loyer : 15, rue du Maréchal Foch
15) Questions diverses

Ordre du jour :

1) Budget Primitif Communal 2011
2) Subventions : budget Primitif Communal 2011
3) Contributions directes
4) Modification du tableau des emplois communaux
5) Modification IAT et IEMP
6) Restauration de la Vierge de l'Oratoire
7) Travaux de voirie 2011
8) Travaux WC handicapés - salle des fêtes
9) Budget Primitif Service des eaux 2011
10) Périmètres de protection des sources - demande de subventions
11) Budget Primitif Forêt 2011
12) Travaux en forêt - programme 2011
13) Création d'un poste de 6ème adjoint
14) Election d'un 6ème adjoint
15) Avenant convention Commune/EPFL
16) Biens vacants sans maître
17) Modification de classement des voies communales
18) Cession de terrain
19) Remise gracieuse de pénalités de taxe locale d'équipement
20) Indemnités de gardiennage des églises communales
21) Syndicat Mixte Départemental d'Informatisation des Vosges - Adhésions
22) Questions diverses

Ordre du jour :

1) Globalisation des écoles du Tambour et du Centre
2) Pôle d'Excellence Rural
3) Projet de shéma départemental de la Coopération communale
4) Syndicat Mixte d'Informatisation - Adhésions
5) SMIC - Télétransmission
6) Modification du classement des voies communales
7) Rapport 2009 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
8) Admission en non-valeur - Budget Communal
9) Ouverture d'une ligne de trésorerie
10) Acceptation de sinistre
11) Prix de caution pour le prêt des chapiteaux
12) Gratification pour Mlle Masson pour ses stages effectués au sein du secrétatiat
13) Questions diverses